Mentions légales.
Informations sur l'éditeur, l'hébergeur et la propriété intellectuelle du site.
Document à finaliser. La structure est en place ; les mentions marquées « à compléter » attendent les informations légales de l'entreprise (raison sociale, SIRET, siège, hébergeur, assurance). À faire valider par un juriste avant mise en ligne.
Éditeur du site
Nom commercial : TiraMaison
Raison sociale, forme juridique et capital social : À compléter
Siège social : À compléter
SIRET / RCS : À compléter
Numéro de TVA intracommunautaire : À compléter
Directeur de la publication : Elias — TiraMaison
Contact : via la page contact ou les comptes Instagram et TikTok @tiramaison.51. Adresse email et téléphone officiels : À compléter
Hébergeur
Nom, raison sociale et adresse de l'hébergeur : À compléter
Téléphone de l'hébergeur : À compléter
Activité réglementée
TiraMaison exerce une activité de fabrication et de vente de denrées alimentaires. Les obligations d'hygiène, de traçabilité et d'étiquetage applicables sont respectées. Numéro de déclaration ou d'agrément sanitaire : À compléter
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus du site (textes, photographies, logo, identité graphique) est la propriété de TiraMaison, sauf mention contraire. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Les marques citées à titre descriptif dans les noms de recettes (Oreo, Kinder Bueno, Lotus Spéculoos) demeurent la propriété exclusive de leurs titulaires respectifs. TiraMaison n'entretient aucun lien commercial avec ces marques ; leur mention sert uniquement à décrire les ingrédients utilisés.
Responsabilité
TiraMaison s'efforce d'assurer l'exactitude des informations publiées sur ce site. Des erreurs ou omissions peuvent toutefois survenir : l'utilisateur est invité à les signaler via la page contact. Les informations relatives aux allergènes doivent être vérifiées auprès de TiraMaison en cas d'allergie sévère.
Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.